Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IMPRESSION CAMELIA
CHANEL, Société Par Actions Simplifée

Numéro de dépôt :
4342068
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
IMPRESSION CAMELIA de CHANEL

Présentation de la marque IMPRESSION CAMELIA

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par la société CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPRESSION CAMELIA »

Le déposant est la société CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société Par Actions Simplifée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 8 juillet 2020 - Rejet total n°790400 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches [bijouterie], chaînes [bijouterie], breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues [bijouterie] ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.