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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
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CODE COCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODE COCO
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4276819
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
CODE COCO de CHANEL

Présentation de la marque CODE COCO

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE COCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Mme. Noelia MARTINEZ domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CODE COCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE COCO arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France - SIREN 542052766


CHANEL, Mme. Noelia MARTINEZ - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs.