Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUTON DE CAMELIA
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4240959
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
BOUTON DE CAMELIA de CHANEL

Présentation de la marque BOUTON DE CAMELIA

Déposée le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUTON DE CAMELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BOUTON DE CAMELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTON DE CAMELIA arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°706000 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes, médailles, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux.