Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MHCSTODO
/
BRUT IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT IMPERIAL
MHCS, Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
97662742
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2027

Présentation de la marque BRUT IMPERIAL

Déposée le 7 février 1997 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque BRUT IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT IMPERIAL arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268593 - Publication au BOPI 1998-12-16

Renouvellement avec limitation le 26 janvier 2007 n°2332590 - Publication au BOPI 2007-01-26

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640689 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-16

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.