Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEC Paris Executive Education
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3897375
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
HEC Paris Executive Education de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE PARIS

Présentation de la marque HEC Paris Executive Education

Déposée le 15 février 2012 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEC Paris Executive Education » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public administratif de l'Etat domicilié(e) 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque HEC Paris Executive Education a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEC Paris Executive Education est expirée depuis le 15 février 2022.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIRM , TELEFIRM , C.C.M.P. CENTRALE DE CAS ET DE MEDIAS PEDAGOGIQUES , Villacité vos commerces en un clin d'œil , éco-défis des commerçants & artisans , AFIME ASSOCIATION FRANÇAISE DES INSTITUTS DU MENTORAT ENTREPRENEURIAL , NOTRE PLUS BELLE ENTREPRISE : VOUS SERVIR! , Institut du mentorat entrepreneurial , lexportateur.com , Radio CCI Paris Île-de-France, la voix des entreprises


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, Etablissement public administratif de l'Etat - 27 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592476 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Inscription le 12 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687097 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement ; équipements pour le traitement de l'information ; tapis de souris ; logiciels et progiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement de données magnétiques et/ou analogiques ; disques acoustiques, disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, cassettes audio et vidéos ; machines à calculer ; ordinateurs et leurs périphériques ; publications en ligne téléchargeables ;

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, dossiers, brochures ; affiches ; tracts ; prospectus ; publications ; almanachs ; albums ; cahiers, carnets, blocs (papeterie) ; calendriers ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; fournitures pour l'écriture ; enveloppes (papeterie) ; fournitures scolaires ; livres ; livrets ; manuels ; journaux, périodiques, publications, revues ; agendas ; stylos et crayons ;

Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaire, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, travaux statistiques ; prévisions économiques, recrutement de personnel, comptabilité ; aide à la direction d'affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertise en affaire, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel, comptabilité ; conseils en management des affaires ; conseils pour les questions de personnel ; conseil en ressources humaines ; travaux de bureau ; enregistrement, transcription, compilation, systématisation de données statistiques, mathématiques ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de formation ; formation à distance ; formation interactive à distance et fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de congrès et de séminaires ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation et divertissements) ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; informations en matière d'éducation ; instruction ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; services d'éducation, de formation, institutions et services d'enseignement, notamment dans les domaines du perfectionnement commercial, de l'administration, de la gestion, de la direction des affaires, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique, de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques, des langues ; instituts et écoles d'application ; consultations professionnelles en matière d'enseignement, de formation, d'éducation. Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; travaux d'ingénieurs ; service de traduction.