Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
7 décembre
M. CHAMBON pierre M. PIERRE CHAMBON M. GILBERT COUDENE
Numéro de dépôt :
4392284
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque 7 décembre
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par monsieur CHAMBON pierre, monsieur PIERRE CHAMBON, monsieur GILBERT COUDENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 7 décembre »
Les déposants sont monsieur CHAMBON pierre domicilié(e) 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France, monsieur PIERRE CHAMBON domicilié(e) 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France, monsieur GILBERT COUDENE domicilié(e) 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY LAHON domicilié(e) 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHAMBON pierre - 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France
M. PIERRE CHAMBON - 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France
M. GILBERT COUDENE - 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France
M. THIERRY LAHON - 14 RUE CHATEAUBRIAND - 69007 - LYON - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741469 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "7 décembre"