Marque enregistrée - Marque en non vigueur

& SENS &S
CHABOT Nicolas

Numéro de dépôt :
3746158
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
& SENS &S de CHABOT Nicolas

Présentation de la marque & SENS &S

Déposée le 15 juin 2010 par CHABOT Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « & SENS &S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est CHABOT Nicolas domicilié(e) 16 rue Vieille du Temple - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABOT Nicolas domicilié(e) 16 rue Vieille du Temple - 75004 - PARIS - France.

La marque & SENS &S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque & SENS &S est expirée depuis le 15 juin 2020.

CHABOT Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION UNIQUE , LE GALION ESSENCE NOBLE , AGNEL PARIS , COLLECTIONS SINGULIERES , AMBROTYPE , SENS 5 , ESSENCE NOBLE , LES ARCHIVES DE PARIS , CUIR DE RUSSIE BIENAIMÉ , aeryum


CHABOT Nicolas - 16 rue Vieille du Temple - 75004 - PARIS - France


CHABOT Nicolas - 16 rue Vieille du Temple - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 23 novembre 2010 - Retrait partiel n°536134 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.