Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE DOUCEUR
CETELEM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3275088
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2014
FORMULE DOUCEUR de CETELEM

Présentation de la marque FORMULE DOUCEUR

Déposée le 20 février 2004 par la Société Anonyme (SA) CETELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMULE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CETELEM domicilié(e) 5, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque FORMULE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE DOUCEUR est expirée depuis le 20 février 2014.

CETELEM a également déposé les autres marques suivantes : CETELECOMPTE , GARANTIE BEAUCOUP PLUS , CHEQUE AURORE , Ligne Infodirecte Vacances XXL Loisirs , DESTINATION PLAISIR , AURORE DEPANNAGE , (Marque figurative) , CONVENTION HARMONIE , LE CLUB AURORE , COMPTE CETELEM LIFE


CETELEM (société anonyme) - 5, Avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 542097902


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

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