Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Portitalia
CENTRE RÉGIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE DE L'ACADÉMIE DE NICE, Établissement public national

Numéro de dépôt :
3224772
Date de dépôt :
13/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
13/05/2013
Portitalia de CENTRE RÉGIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE DE L\'ACADÉMIE DE NICE

Présentation de la marque Portitalia

Déposée le 13 mai 2003 par CENTRE RÉGIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE DE L'ACADÉMIE DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Portitalia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est CENTRE RÉGIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE DE L'ACADÉMIE DE NICE, Établissement public national domicilié(e) 51 ter, avenue Cap de Croix,06101 Nice cedex 2 - 06101 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de l'académie de Nice domicilié(e) 51ter, avenue Cap de Croix,06101 Nice cedex 2 - 06101 - France.

La marque Portitalia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portitalia est expirée depuis le 13 mai 2013.

CENTRE RÉGIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE DE L'ACADÉMIE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : Cfi Centre Franco.Italien


CENTRE RÉGIONAL DE DOCUMENTATION PÉDAGOGIQUE DE L'ACADÉMIE DE NICE, Établissement public national - 51 ter, avenue Cap de Croix,06101 Nice cedex 2 - 06101 - France


CRDP de l'académie de Nice - 51ter, avenue Cap de Croix,06101 Nice cedex 2 - 06101 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Gestion de fichiers informatiques. Éducation ; formation, Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement) . Organisation ou conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.