Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pédagomédia
Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille Etablissement Public National régi par le décret 92-56 du 17.1.92 sous tutelle du ministre de l'Education Nationale

Numéro de dépôt :
3202295
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
pédagomédia de Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille Etablissement Public National régi par le décret 92-56 du 17.1.92 sous tutelle du ministre de l\'Education Nationale

Présentation de la marque pédagomédia

Déposée le 19 décembre 2002 par Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille Etablissement Public National régi par le décret 92-56 du 17.1.92 sous tutelle du ministre de l'Education Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « pédagomédia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille Etablissement Public National régi par le décret 92-56 du 17.1.92 sous tutelle du ministre de l'Education Nationale domicilié(e) Siège 31 bd d'Athènes, N° SIRET18130723200015,13232 Marseille Cedex 01 - 13232 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.R.D.P. de Marseille (Centre Régional de Documentation Pédagogique) domicilié(e) 31 bd d'Athènes,13232 Marseille Cedex 01 - 13232 - France.

La marque pédagomédia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pédagomédia est expirée depuis le 19 décembre 2012.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille Etablissement Public National régi par le décret 92-56 du 17.1.92 sous tutelle du ministre de l'Education Nationale a également déposé les autres marques suivantes : L'USAGER COMMUNICANT , IntégraTice


Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille Etablissement Public National régi par le décret 92-56 du 17.1.92 sous tutelle du ministre de l'Education Nationale - Siège 31 bd d'Athènes, N° SIRET18130723200015,13232 Marseille Cedex 01 - 13232 - France


C.R.D.P. de Marseille (Centre Régional de Documentation Pédagogique) - 31 bd d'Athènes,13232 Marseille Cedex 01 - 13232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Produits pédagogiques (CD-Rom) et services pédagogiques ou éducatifs ou culturels (éducation et activités culturelles) sur CD-Rom et supports multimédias en ligne ou hors ligne. Edition de livres, de revues, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo, de CD-Roms, organisation de concours, d'expositions ou manifestations à but culturel ou éducatif. Communication par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.