Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'USAGER COMMUNICANT
Centre Régional de Documentation Pédagogique de Mareille No d'établiement 0131193 B etablissement public National sous tutelle du Ministère de l'Education Nationale

Numéro de dépôt :
3543577
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
L\'USAGER COMMUNICANT de Centre Régional de Documentation Pédagogique de Mareille No d\'établiement 0131193 B etablissement public National sous tutelle du Ministère de l\'Education Nationale

Présentation de la marque L'USAGER COMMUNICANT

Déposée le 5 décembre 2007 par la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de Mareille No d'établiement 0131193 B etablissement public National sous tutelle du Ministère de l'Education Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'USAGER COMMUNICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la société Centre Régional de Documentation Pédagogique de Mareille No d'établiement 0131193 B etablissement public National sous tutelle du Ministère de l'Education Nationale domicilié(e) 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 307 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALTAYAN Alain Directeur du CRDP de Marseille domicilié(e) 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France.

La marque L'USAGER COMMUNICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'USAGER COMMUNICANT est expirée depuis le 5 décembre 2017.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de Mareille No d'établiement 0131193 B etablissement public National sous tutelle du Ministère de l'Education Nationale a également déposé les autres marques suivantes : ARGOS NUMERO ZERO , BASECOLE , ECOSTAT , EDUDOC , AMI Autoformation Multimédia par l'informatique , Overseas Impressions , Portitalia , TELENOTES , DÉFIS-LOIRE SCEREN-CRDP ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS , L'ABCD DU NET


Centre Régional de Documentation Pédagogique de Mareille No d'établiement 0131193 B etablissement public National sous tutelle du Ministère de l'Education Nationale - 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France - SIREN 181307232


BALTAYAN Alain Directeur du CRDP de Marseille - 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714719 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Conseils en propriété intellectuelle.