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Marques déposées par Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille no d'établissement 0131193B Etablissement public national sous tutelle du ministère de l'éducation nationale
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IntégraTice
Marque expirée - Marque en non vigueur

IntégraTice
Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille no d'établissement 0131193B Etablissement public national sous tutelle du ministère de l'éducation nationale

Numéro de dépôt :
3543579
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
IntégraTice de Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille no d\'établissement 0131193B Etablissement public national sous tutelle du ministère de l\'éducation nationale

Présentation de la marque IntégraTice

Déposée le 5 décembre 2007 par Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille no d'établissement 0131193B Etablissement public national sous tutelle du ministère de l'éducation nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IntégraTice »

Le déposant est Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille no d'établissement 0131193B Etablissement public national sous tutelle du ministère de l'éducation nationale domicilié(e) 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille domicilié(e) 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IntégraTice est expirée depuis le 5 décembre 2017.

Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille no d'établissement 0131193B Etablissement public national sous tutelle du ministère de l'éducation nationale a également déposé les autres marques suivantes : L'USAGER COMMUNICANT , pédagomédia


Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille no d'établissement 0131193B Etablissement public national sous tutelle du ministère de l'éducation nationale - 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France


Centre Régional de Documentation Pédagogique de Marseille - 31 Bd d'Athènes,13232 MARSEILLE - 13232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714719 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.