Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif)
Numéro de dépôt :
3350100
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2015
Présentation de la marque BASECOLE
Déposée le 18 mars 2005 par Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif) domicilié(e) 6 rue Sainte Catherine,86034 POITIERS - 86034 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de Poitou-Charentes Monsieur Benoît SIMÉONI domicilié(e) 6 rue Sainte Catherine,86034 POITIERS - 86034 - France.
La marque BASECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre Régional de Documentation Pédagogique de Poitou-Charentes Forme juridique : EPNA (Établissement public national à caractère administratif) - 6 rue Sainte Catherine,86034 POITIERS - 86034 - France
CRDP de Poitou-Charentes Monsieur Benoît SIMÉONI - 6 rue Sainte Catherine,86034 POITIERS - 86034 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Service d'affichage électronique ; transmission d'informations ou de données par voie télématique. Education, enseignement.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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