CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS (Etablissement Public, Scientifique et Technologique EPST) ELECTRICITE DE FRANCE Service National, (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial)
Numéro de dépôt :
3257837
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
Présentation de la marque CISEL
Déposée le 19 novembre 2003 par CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS (Etablissement Public et ELECTRICITE DE FRANCE Service National
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Les déposants sont CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS (Etablissement Public, Scientifique et Technologique EPST) domicilié(e) 3, rue Michel Ange,75016 PARIS Cédex 16 - 75016 - France et ELECTRICITE DE FRANCE Service National, (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial) domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.
La marque CISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS (Etablissement Public, Scientifique et Technologique EPST) - 3, rue Michel Ange,75016 PARIS Cédex 16 - 75016 - France
ELECTRICITE DE FRANCE Service National, (Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial) - 22-30 avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 5
Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Panneaux photovoltaïques, cellules photovoltaïques, générateurs photovoltaïques. Matériaux de construction non métalliques, à savoir verre pour la construction ; cloisons, parois et panneaux de verre pour la construction. Services de construction, de réparation, d'entretien concernant les panneaux photovoltaïques, cellules photovoltaïques, générateurs photovoltaïques, le verre pour la construction, les cloisons, parois et panneaux de verre pour la construction.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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