Déposée le 15 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELIA domicilié(e) La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France.
La marque CELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELIA, Société par Actions Simplifiée - La Chaussée aux Moines - 53400 - CRAON - France - SIREN 556150050
LACTALIS G.P.O., Direction Juridique, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 9 - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ; substances, boissons et aliments pour femmes enceintes ou allaitantes à usage médical ; boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés, aliments contenant des céréales et/ou préparations à base de céréales pour bébés ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ou de petit lait ;
Publicité ; services de relations publiques ; publicité par correspondance ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons, imprimés) ; actions promotionnelles et publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits à savoir : substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, boissons et aliments pour bébés, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, thé, cacao, sucre, chocolat, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques : sites Web, émissions de télé-achat.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CELIA"
