Marque enregistrée - Marque en vigueur

KTB
CEGID GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3871214
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/11/2021
KTB de CEGID GROUP

Présentation de la marque KTB

Déposée le 3 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CEGID GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « KTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGID GROUP domicilié(e) 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 888 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque KTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTB arrivera à expiration en date du 3 novembre 2021.

CEGID GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CEGID E SOLUTION , MY EXPERT COMPTABLE , CEGID , CEGID GALAXY PGI , SIFUG , CBI CEGID BUSINESS INTELLIGENCE , CEGID FISC'ARCHIVES , Cegid Hosted Exchange , Cegid Business On Demand , Cegid YES!


CEGID GROUP, Société Anonyme - 52 Quai Paul Sédallian - 69009 - LYON - France - SIREN 327888111


Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 4 février 2013 - Rejet partiel n°594061 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Appareils et équipement pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images, la lecture de tout document, supports magnétiques, ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, logiciels, notamment logiciels de gestion comptable, de gestion financière, progiciels.

Affaires financières et monétaires, gestion financière, gestion de la trésorerie, affaires immobilières, assurances.

Services de communication, à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet, télétransmission de liasses et de données fiscales ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.