Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FENETRE DE MONSIEUR PAUL
CEGEDUR, SOCIETE DE TRANSFORMATION DE L'ALUMINIUM PECHINEY, société anonyme, 23, Rue Balzac, 75008 Paris.

Numéro de dépôt :
1324385
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1995

Présentation de la marque LA FENETRE DE MONSIEUR PAUL

Déposée le 24 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CEGEDUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FENETRE DE MONSIEUR PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEDUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque LA FENETRE DE MONSIEUR PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENETRE DE MONSIEUR PAUL est expirée depuis le 24 septembre 1995.

CEGEDUR a également déposé les autres marques suivantes : ALUSYSTEM , INOXIDAL , POLINOX , AIL , ALUMIG , AVIATUBE , ARIAL , ISALU , CP 312 , CP 775


CEGEDUR, SOCIETE DE TRANSFORMATION DE L'ALUMINIUM PECHINEY, société anonyme, 23, Rue Balzac, 75008 Paris. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques;constructions transportables non métalliques. Fenêtres, cadres, chassis de fenêtre, huisseries, vitres, vitraux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.