Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTALITH
CEGEDUR, Société de Transformation de l'Aluminium Pechiney, société anonyme, 23, rue Balzac, 75008 Paris

Numéro de dépôt :
1273747
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque FORTALITH

Déposée le 23 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CEGEDUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTALITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEGEDUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque FORTALITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTALITH est expirée depuis le 23 mai 1994.

CEGEDUR a également déposé les autres marques suivantes : ALUSYSTEM , INOXIDAL , POLINOX , AIL , ALUMIG , AVIATUBE , ARIAL , ISALU , CP 312 , CP 775


CEGEDUR, Société de Transformation de l'Aluminium Pechiney, société anonyme, 23, rue Balzac, 75008 Paris - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;matériaux métalliques destinés à l'aeronautique;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties et accessoires compris dans la classe 12.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.