Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASE4U
M. Cédric HOLTZER

Numéro de dépôt :
3935836
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
CASE4U de Cédric HOLTZER

Présentation de la marque CASE4U

Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur Cédric HOLTZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CASE4U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur Cédric HOLTZER domicilié(e) 20 rue saint antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Stéphanie DUPONT-BAILLON, Mlle Stéphanie DUPONT-BAILLON domicilié(e) 10 rue peyras - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CASE4U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASE4U arrivera à expiration en date du 20 juillet 2022.

Cédric HOLTZER a également déposé les autres marques suivantes : CASE FOR YOU


M. Cédric HOLTZER - 20 rue saint antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France


Me Stéphanie DUPONT-BAILLON, Mlle Stéphanie DUPONT-BAILLON - 10 rue peyras - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606376 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 14 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713141 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Inscription le 5 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714558 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.