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Marques déposées par madame CECILE DELMAS
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BYNY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BYNY
Madame CECILE DELMAS

Numéro de dépôt :
4442181
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
BYNY de CECILE DELMAS

Présentation de la marque BYNY

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par madame CECILE DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame CECILE DELMAS domicilié(e) 3 BIS ROUTE DE BAYONNE - 64140 - BILLERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CECILE DELMAS domicilié(e) 3 BIS ROUTE DE BAYONNE - 64140 - BILLERE - France.

La marque BYNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYNY arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.


Madame CECILE DELMAS - 3 BIS ROUTE DE BAYONNE - 64140 - BILLERE - France


Madame CECILE DELMAS - 3 BIS ROUTE DE BAYONNE - 64140 - BILLERE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.