Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTISIEVE
CECA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3640751
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
OPTISIEVE de CECA

Présentation de la marque OPTISIEVE

Déposée le 1 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) CECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTISIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 Boulevard National,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES,92700 COLOMBES - 92700 - France.

La marque OPTISIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTISIEVE arrivera à expiration en date du 1 avril 2019.

CECA a également déposé les autres marques suivantes : CLARSOL , RHEAMINE , ALGOGEL , CECASIL , EMULFOR , OTA , CECALGINATE , GOMARINE , EPINORAM , CECANION


CECA S.A. Société Anonyme - 89 Boulevard National,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France - SIREN 775728025


ARKEMA FRANCE DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES,92700 COLOMBES - 92700 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Tamis moléculaires ; absorbants catalytiques et adsorbants régénérables pour le séchage et la purification de liquides, de gaz, de gaz naturel, d'huiles industrielles et de produits pétrochimiques.

Raffinage ; traitement du gaz naturel ; transformation du gaz et du pétrole.