Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORUST
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1600757
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2030
NORUST de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque NORUST

Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 Rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, société anonyme, Mme LAUREC Sophie domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves, Direction Juridique - Division des Marques, 92700 Colombes - France.

La marque NORUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORUST arrivera à expiration en date du 5 juillet 2030.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 Rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, société anonyme, Mme LAUREC Sophie - 420 rue d'Estienne d'Orves, Direction Juridique - Division des Marques, 92700 Colombes - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164630 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443620 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750409 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09

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