Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORAMOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECA domicilié(e) 89 boulevard national - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 728 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
La marque NORAMOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECA S.A., Société anonyme - 89 boulevard national - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 775728025
ARKEMA FRANCE, Direction juridique / Division des marques, A l'attention de Sophie Laurec - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189146 - Publication au BOPI 2001-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67196 - Publication au BOPI 1992-09-09
Inscription le 16 juin 2008 - Changement d'adresse n°475600 - Publication au BOPI 2008-06-16
Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462999 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14
Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713091 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Produits chimiques en général et plus particulièrement ceux pouvant être utilisés comme mouillants, émulsifiants, détergents, anti-corrosion
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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