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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CEBAL SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3198177
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/12/2012
Marque figurative de CEBAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEBAL domicilié(e) 98 boulevard Victor Hugo,92115 CLICHY - 92115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 679 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198177.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 décembre 2012.

CEBAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHAMPAL , TIR VIT , TIR NET , SCAL DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CEBAL , LBM


CEBAL SAS Société par actions simplifiée - 98 boulevard Victor Hugo,92115 CLICHY - 92115 - France - SIREN 377679840


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 26 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°402092 - Publication au BOPI 2004-10-26

Inscription le 8 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402337 - Publication au BOPI 2004-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.