Marque enregistrée - Marque en vigueur

TransMorbihannaise Equestre
CDTE 56, Association

Numéro de dépôt :
3856499
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
TransMorbihannaise Equestre de CDTE 56

Présentation de la marque TransMorbihannaise Equestre

Déposée le 2 septembre 2011 par CDTE 56 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TransMorbihannaise Equestre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est CDTE 56, Association domicilié(e) Bourgerel - 56450 - NOYALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES Christian domicilié(e) Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France.

La marque TransMorbihannaise Equestre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TransMorbihannaise Equestre arrivera à expiration en date du 2 septembre 2021.


CDTE 56, Association - Bourgerel - 56450 - NOYALO - France


CHARLES Christian - Le Gorvello - 56250 - SULNIAC - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710946 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

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