Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZALYS
CCI R&D, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4184495
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2025
OZALYS de CCI R&D

Présentation de la marque OZALYS

Déposée le 29 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OZALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCI R&D domicilié(e) ZI Les Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 836 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque OZALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZALYS arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

CCI R&D a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FOLIE , OZALYS , (Marque figurative)


CCI R&D, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Pâtis - 27400 - ACQUIGNY - France - SIREN 514836931


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 7 septembre 2017 - Renonciation partielle n°707696 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; émulsions hydratantes ; pommades à usage cosmétique ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; laits et huiles de toilette ; talcs pour la toilette ; laits et huiles d'amande à usage cosmétique ; huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; savons, y compris les savons liquides ; savons de toilette ; savons désinfectants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions et sérums pour les cheveux (non à usage médical) ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour les cheveux ; cires à moustaches ; laques pour les cheveux ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; pots-pourris odorants ; produits de maquillage et de démaquillage ; démaquillants pour les yeux et le visage ; eye-liner ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres (gloss) ; crayons pour le contour des lèvres ; mascara ; crayons à usage cosmétique ; cosmétiques pour cils ; crayons pour les cils et les sourcils ; crayons pour le contour des yeux ; anticernes ; fards ; fards à joues ; fards à paupières ; poudres pour le maquillage ; fond de teint ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; crèmes raffermissantes ; ouate à usage cosmétique ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; crayons correcteurs ; produits cosmétiques pour blanchir la peau ; émulsions pour éclaircir la peau ; produits pour le soin des ongles ; crèmes pour les ongles ; crayons blancs pour les ongles ; durcisseurs pour les ongles ; vernis et laques pour les ongles ; produits pour enlever le vernis à ongles ; ongles postiches ; adhésifs pour fixer les ongles postiches ; colorants et décolorants pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; produits épilatoires ; dépilatoires ; cire à épiler ; décolorants à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; produits pour le soin de la bouche (non à usage médical).

Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; médicaments à usage cutané ; pommades à usage médical et thérapeutique ; crèmes à usage médical et thérapeutique ; gels à usage médical et thérapeutique ; onguents à usage pharmaceutique, médical et thérapeutique ; baumes à usage médical et thérapeutique ; laits à usage médical et thérapeutique ; lotions à usage pharmaceutique, médical et thérapeutique ; préparations chimiques à usage médical et thérapeutique ; parfums à usage médical et thérapeutique ; huiles et huiles essentielles à usage médical et thérapeutique ; extraits de fleurs et extraits de plantes à usage médical et thérapeutique ; élixirs à usage médical et thérapeutique ; élixirs floraux et à base de plantes, à usage médical et thérapeutique ; gelée royale à usage pharmaceutique ; graisse à traire ; graisses à usage médical ; préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique, médical et thérapeutique ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; crèmes et laits solaires à usage médical et thérapeutique ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; pilules autobronzantes ; préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; boue pour bains ; boues médicinales ; bains médicinaux ; préparations médicales pour l'amincissement ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ; produits contre les brûlures ; remèdes contre la transpiration.

Services de vente au détail en magasins, en officines de pharmacie, sur un site Web marchand, ou bien encore via tout moyen de communication pour la vente au détail de produits cosmétiques pour le soin de la peau, de cosmétiques, de crèmes, de laits, de lotions, de gels et de poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains, d'émulsions hydratantes, de pommades à usage cosmétique, de produits de parfumerie, de parfums, d'eaux de toilette, d'eaux de Cologne, d'eaux de senteur, d'huiles essentielles, de laits et d'huiles de toilette, de talcs pour la toilette, de laits et d'huiles d'amande à usage cosmétique, d'huiles et de lotions à usage cosmétique, de crèmes cosmétiques, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de préparations cosmétiques et de sels pour le bain (non à usage médical), de savons (y compris les savons liquides), de savons de toilette, de savons désinfectants, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de masques de beauté, de crèmes, de laits, de gels et d'huiles de bronzage et d'après-soleil à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de produits antisolaires à usage cosmétique, de shampooings, de lotions et de sérums pour les cheveux (non à usage médical), de mousses et de baumes pour le soin des cheveux, de gels et de cires pour les cheveux, de cires à moustaches, de laques pour les cheveux, de produits de rasage, de lotions après-rasage, de déodorants corporels, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), de pots-pourris odorants, de produits de maquillage et de démaquillage, de démaquillants pour les yeux et le visage, d'eye-liner, de rouge à lèvres, de brillant à lèvres (gloss), de crayons pour le contour des lèvres, de mascara, de crayons à usage cosmétique, de cosmétiques pour cils, de crayons pour les cils et les sourcils, de crayons pour le contour des yeux, d'anticernes, de fards, de fards à joues, de fards à paupières, de poudres pour le maquillage, de fond de teint, de motifs décoratifs à usage cosmétique, de nécessaires de cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de crèmes raffermissantes, de ouate à usage cosmétique, de bâtonnets ouatés à usage cosmétique, de crayons correcteurs, de produits cosmétiques pour blanchir la peau, d'émulsions pour éclaircir la peau, de produits pour le soin des ongles, de crèmes pour les ongles, de crayons blancs pour les ongles, de durcisseurs pour les ongles, de vernis et de laques pour les ongles, de produits pour enlever le vernis à ongles, d'ongles postiches, d'adhésifs pour fixer les ongles postiches, de colorants et de décolorants pour les cheveux, de préparations pour l'ondulation des cheveux, de teintures pour cheveux, de produits épilatoires, de dépilatoires, de cire à épiler, de décolorants à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de dentifrices, de gels pour blanchir les dents, de produits pour le soin de la bouche (non à usage médical), de produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, de médicaments à usage cutané, de pommades à usage médical et thérapeutique, de crèmes à usage médical et thérapeutique, de gels à usage médical et thérapeutique, d'onguents à usage pharmaceutique, médical et thérapeutique, de baumes à usage médical et thérapeutique, de laits à usage médical et thérapeutique, de lotions à usage pharmaceutique, médical et thérapeutique, de préparations chimiques à usage médical et thérapeutique, de parfums à usage médical et thérapeutique, d'huiles et d'huiles essentielles à usage médical et thérapeutique, d'extraits de fleurs et d'extraits de plantes à usage médical et thérapeutique, d'élixirs à usage médical et thérapeutique, d'élixirs floraux et à base de plantes (à usage médical et thérapeutique), de gelée royale à usage pharmaceutique, de graisse à traire, de graisses à usage médical, de préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique, médical et thérapeutique, de produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), de crèmes et de laits solaires à usage médical et thérapeutique, de produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, de pilules autobronzantes, de préparations thérapeutiques pour le bain, de sels pour le bain à usage médical, de boue pour bains, de boues médicinales, de bains médicinaux, de préparations médicales pour l'amincissement, de préparations médicinales pour la croissance des cheveux, de produits contre les brûlures, de remèdes contre la transpiration.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; services d'aromathérapie ; salons de beauté ; salons de coiffure ; assistance médicale ; services de cliniques médicales ; services médicaux.