Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

e-carport
M. Olivier Cazeaux
Mme. Clare Cazeaux

Numéro de dépôt :
4374949
Date de dépôt :
08/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
e-carport de Olivier Cazeaux

Présentation de la marque e-carport

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2017 par monsieur Olivier Cazeaux et madame Clare Cazeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-carport »

Les déposants sont monsieur Olivier Cazeaux domicilié(e) 18 Route des perdrielles, cidex 8547 - 41000 - VILLERBON - France et madame Clare Cazeaux domicilié(e) 18 Route des perdrielles, Cidex 8547 - 41000 - VILLERBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Cazeaux domicilié(e) 18 Route des Perdrielles, Cidex 8547 - 41000 - VILLERBON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Olivier Cazeaux a également déposé les autres marques suivantes : e-borne , e-abris , e-brise-soleil


M. Olivier Cazeaux - 18 Route des perdrielles, cidex 8547 - 41000 - VILLERBON - France

Mme. Clare Cazeaux - 18 Route des perdrielles, Cidex 8547 - 41000 - VILLERBON - France


M. Olivier Cazeaux - 18 Route des Perdrielles, Cidex 8547 - 41000 - VILLERBON - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743256 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Panneaux photovoltaiques ;

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Installation, entretien,réparation de systémes photovoltaiques ; Services d'installation de centrales photovoltaiques ou hydrauliques ; .