Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SABLES
CAUMES GABRIEL

Numéro de dépôt :
1643106
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2000

Présentation de la marque LES SABLES

Déposée le 16 janvier 1990 par CAUMES GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES GABRIEL, domicilié(e) QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France.

La marque LES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SABLES est expirée depuis le 16 janvier 2000.

CAUMES GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES GABRIEL - QUARTIER CARRELIS, 82370 NOHIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: animaux vivants, fruits et legumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthemes;substances alimentaires pour les animaux; malt