Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROIDURE
CAUMES Gabriel

Numéro de dépôt :
1502985
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1998

Présentation de la marque FROIDURE

Déposée le 13 décembre 1988 par CAUMES Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROIDURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAUMES Gabriel, domicilié(e) Lieu-dit "Carrelis", 82370 NOHIC. - France.

La marque FROIDURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROIDURE est expirée depuis le 13 décembre 1998.

CAUMES Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : FLINGUEUR , ROSE DES VENTS , LOUPIOTTE , SOUPIR , MATAMORE , CHARTA , LE CAOUEC , CACHOTAGE , CORDIALITE , PIVOINISSIME


CAUMES Gabriel - Lieu-dit "Carrelis", 82370 NOHIC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Produits agricoles;horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment les chrysanthèmes;substances alimentaires pour les animaux; malt.