Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par mademoiselle Catherine FRANC et madame Thérèse FRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Catoucaticat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Les déposants sont mademoiselle Catherine FRANC domicilié(e) 31 lotissement le Belvédère - 13390 - AURIOL - France et madame Thérèse FRANC domicilié(e) 127 Chemin du clos - 13390 - AURIOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Catherine FRANC domicilié(e) 31 lotissement le Belvédère - 13390 - AURIOL - France.
La marque Catoucaticat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catoucaticat arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.
Catherine FRANC a également déposé les autres marques suivantes : Kif & Kiz
Mlle Catherine FRANC - 31 lotissement le Belvédère - 13390 - AURIOL - France
Mme. Thérèse FRANC - 127 Chemin du clos - 13390 - AURIOL - France
Mlle Catherine FRANC - 31 lotissement le Belvédère - 13390 - AURIOL - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Foulards.
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