Marque enregistrée - Marque en vigueur

B LA BOUTIQUE DU MENUISIER PVC BOIS ALU
CASTES INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3819471
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
B LA BOUTIQUE DU MENUISIER PVC BOIS ALU de CASTES INDUSTRIE

Présentation de la marque B LA BOUTIQUE DU MENUISIER PVC BOIS ALU

Déposée le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B LA BOUTIQUE DU MENUISIER PVC BOIS ALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTES INDUSTRIE domicilié(e) Les Cabrières - 122200 - VILLEFRANCE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 180 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque B LA BOUTIQUE DU MENUISIER PVC BOIS ALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B LA BOUTIQUE DU MENUISIER PVC BOIS ALU arrivera à expiration en date du 31 mars 2021.

CASTES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : MENUISERIE CASTES Industries , LA SOLUTION PRO , LA BOUTIQUE DU MENUISIER , B LA BOUTIQUE DU MENUISIER , MENUISERIE CASTES INDUSTRIE


CASTES INDUSTRIE, SAS - Les Cabrières - 122200 - VILLEFRANCE DE ROUERGUE - France - SIREN 427180450


RAVINA, SA - 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 28 mai 2015 - Concession de licence n°649456 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 28 mai 2015 - Concession de licence n°649455 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 28 mai 2015 - Concession de licence n°649453 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 28 mai 2015 - Concession de licence n°649454 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 28 mai 2015 - Concession de licence n°649452 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 22 octobre 2015 - Concession de licence n°656609 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Inscription le 21 octobre 2015 - Concession de licence n°656555 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 22 octobre 2015 - Concession de licence n°656624 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658058 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17

Inscription le 17 novembre 2015 - Concession de licence n°658051 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17

Inscription le 3 décembre 2015 - Concession de licence n°658925 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 3 décembre 2015 - Concession de licence n°658924 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 3 décembre 2015 - Concession de licence n°658922 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 3 décembre 2015 - Concession de licence n°658920 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 3 décembre 2015 - Concession de licence n°658919 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 3 décembre 2015 - Concession de licence n°658909 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 3 décembre 2015 - Concession de licence n°658923 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 7 avril 2016 - Concession de licence n°666476 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 7 avril 2016 - Concession de licence n°666444 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 7 avril 2016 - Concession de licence n°666475 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 7 avril 2016 - Concession de licence n°666445 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 11 avril 2016 - Concession de licence n°666503 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Inscription le 11 avril 2016 - Concession de licence n°666502 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11

Inscription le 28 avril 2016 - Concession de licence n°668570 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-28

Inscription le 28 avril 2016 - Concession de licence n°668569 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-28

Inscription le 26 avril 2016 - Concession de licence n°668203 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 26 avril 2016 - Concession de licence n°668202 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 26 avril 2016 - Concession de licence n°668201 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 26 avril 2016 - Concession de licence n°668204 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674203 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674202 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674199 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674200 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674201 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Inscription le 5 avril 2017 - Concession de licence n°697838 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Inscription le 5 avril 2017 - Concession de licence n°697834 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Inscription le 5 avril 2017 - Concession de licence n°697835 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Inscription le 5 avril 2017 - Concession de licence n°697836 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Inscription le 5 avril 2017 - Concession de licence n°697837 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Inscription le 25 septembre 2017 - Concession de licence n°708580 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 25 septembre 2017 - Concession de licence n°708569 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 25 septembre 2017 - Concession de licence n°708578 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 25 septembre 2017 - Concession de licence n°708575 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 25 septembre 2017 - Concession de licence n°708570 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 31 octobre 2017 - Concession de licence n°710787 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 31 octobre 2017 - Concession de licence n°710773 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 31 octobre 2017 - Concession de licence n°710759 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 31 octobre 2017 - Concession de licence n°710772 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 31 octobre 2017 - Concession de licence n°710774 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Services de vente au détail, sur commande et en gros, de tous les produits suivants : matériaux de constructions métalliques, notamment en aluminium ; fenêtres ; portes-fenêtres ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes intérieures ; portes de placards ; portails ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; volets métalliques ; volets battants ; volets roulants ; escaliers ; stores d'extérieurs métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; grilles de défense métalliques ; clôtures métalliques. Tous les produits précités sont notamment en aluminium et mixte (aluminium et bois). Matériaux de constructions non métalliques, notamment en bois et en polychlorure de vinyle ; boiseries ; huisseries non métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes intérieures ; portes de placards ; portails ; portes battantes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; volets non métalliques ; volets battants ; volets roulants ; escaliers ; stores d'extérieurs non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; clôtures non métalliques ; parquets ; lames de parquets. Tous les produits précités sont notamment en bois, en polychlorure de vinyle et mixte (bois et aluminium). Placards ; stores d'intérieurs ; meubles de cuisine. Tous les produits précités en bois, en aluminium, en polychlorure de vinyle et mixte (bois et aluminium). ; services de vente au détail, sur commande et en gros, de tout type d'automatisme relatifs aux produits mentionnés ci-dessus. ; services de vente au détail, sur commande et en gros de tout type de vitrage. ;

Services d'installation des produits suivants : matériaux de constructions métalliques, notamment en aluminium ; fenêtres ; portes-fenêtres ; cadres de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes intérieures ; portes de placards ; portails ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; volets métalliques ; volets battants ; volets roulants ; escaliers ; stores d'extérieurs métalliques ; moustiquaires (châssis métalliques) ; grilles de défense métalliques ; clôtures métalliques. Tous les produits précités sont notamment en aluminium et mixte (aluminium et bois). Matériaux de constructions non métalliques, notamment en bois et en polychlorure de vinyle ; boiseries ; huisseries non métalliques ; fenêtres ; portes-fenêtres ; cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; portes ; portes d'entrée ; portes de garage ; portes intérieures ; portes de placards ; portails ; portes battantes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques coulissants ou abattants de toute forme ; volets non métalliques ; volets battants ; volets roulants ; escaliers ; stores d'extérieurs non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; clôtures non métalliques ; parquets ; lames de parquets. Tous les produits précités sont notamment en bois, en polychlorure de vinyle et mixte (bois et aluminium). Placards ; stores d'intérieurs ; meubles de cuisine. Tous les produits précités en bois, en aluminium, en polychlorure de vinyle et mixte (bois et aluminium). Tout type d'automatisme relatifs aux produits mentionnés ci-dessus. ; service de pose d'éléments de menuiserie.