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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES
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CASTEL FRERES DEPUIS 1948
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTEL FRERES DEPUIS 1948
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4368776
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
CASTEL FRERES DEPUIS 1948 de CASTEL FRERES

Présentation de la marque CASTEL FRERES DEPUIS 1948

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTEL FRERES DEPUIS 1948 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CASTEL FRERES DEPUIS 1948 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL FRERES DEPUIS 1948 arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Bières ; boissons sans alcool à savoir boissons à base de vin désalcoolisé (à l'exception des vins allemands désalcoolisés) ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons sans alcool obtenues par désalcoolisation du vin et boissons sans alcool aromatisées à base de vin désalcoolisé, à l'exception des vins allemands désalcoolisés ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; boissons aromatisées à base de vin, à l'exception des vins allemands ;

Services de vente au détail ou en gros d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de verrerie, de porcelaine et faïence, de verres à boire, de carafes, de tire-bouchons, de boissons alcooliques et non alcooliques, à l'exception des vins allemands ; présentation de boissons alcooliques et non alcooliques à l'exception des vins allemands sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de boissons alcooliques et non alcooliques à l'exception des vins allemands ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques et non alcooliques à l'exception des vins allemands ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales au sein d'un réseau de boutiques.