Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC Conseil
Mme CARTIER ANNE

Numéro de dépôt :
4311893
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
AC Conseil de CARTIER ANNE

Présentation de la marque AC Conseil

Déposée le 3 novembre 2016 par madame CARTIER ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AC Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est madame CARTIER ANNE domicilié(e) 7 RUE PAIRA - 92190 - MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARTIER ANNE domicilié(e) 7 RUE PAIRA - 92190 - MEUDON - France.

La marque AC Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC Conseil arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


Mme CARTIER ANNE - 7 RUE PAIRA - 92190 - MEUDON - France


Mme CARTIER ANNE - 7 RUE PAIRA - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 7 mars 2017 - Retrait partiel n°695850 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713198 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales), tous ces services relevant exclusivement du domaine de la communication interne et des ressources humaines des entreprises.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, tous ces services relevant exclusivement du domaine de la communication interne et des ressources humaines des entreprises.

Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous ces services relevant exclusivement du domaine de la communication interne et des ressources humaines des entreprises.

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs tous ces services relevant exclusivement du domaine de la communication interne et des ressources humaines des entreprises.