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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
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TEX BIEN PENSE . BIEN PORTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEX BIEN PENSE . BIEN PORTE
CARREFOUR, société anonyme

Numéro de dépôt :
4191487
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2025
TEX BIEN PENSE . BIEN PORTE de CARREFOUR

Présentation de la marque TEX BIEN PENSE . BIEN PORTE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEX BIEN PENSE . BIEN PORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TEX BIEN PENSE . BIEN PORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEX BIEN PENSE . BIEN PORTE arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

CARREFOUR a également déposé les autres marques suivantes : SAN FERNANDO , MAC ELLIOT , LOU BOUSCARIDOS , LES COUTUMIERS , EXPRESS-SERVICE , PORTEGA , LABUZAN , PREVALOIS , VENEUR , MULTIDIS


CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 13 septembre 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°680034 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Inscription le 18 avril 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°698456 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-18

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.