Déposée le 10 août 2015 par la Société Anonyme (SA) CARREFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARREFOUR domicilié(e) 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 014 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202646.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARREFOUR, société anonyme - 33 Avenue Emile Zola - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 652014051
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'offres promotionnelles (promotion des ventes pour des tiers) ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle.
Télécommunications ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; transmission de vidéo, données et sons vers des terminaux mobiles ; diffusion (transmission) et fourniture d'accès à des contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion.
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