Marque enregistrée - Marque en vigueur

les tasses fêlées
Mme. Caroline Vanderstichel, Agissant pour le compte de la société "les tasses fêlées" en cours de formation
M. Pierre Pischedda, Agissant pour le compte de la société "les tasses fêlées" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4343051
Date de dépôt :
05/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2027
les tasses fêlées de Caroline Vanderstichel

Présentation de la marque les tasses fêlées

Déposée par voie électronique le 5 mars 2017 par madame Caroline Vanderstichel et monsieur Pierre Pischedda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les tasses fêlées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Les déposants sont madame Caroline Vanderstichel domicilié(e) 44A rue de Valenciennes - 59000 - Lille - France et monsieur Pierre Pischedda domicilié(e) 17 rue Ferdinand Buiison - 62220 - Carvin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Pischedda domicilié(e) 17 RUE Ferdinand Buisson - 62220 - CARVIN - France.

La marque les tasses fêlées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les tasses fêlées arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.


Mme. Caroline Vanderstichel, Agissant pour le compte de la société "les tasses fêlées" en cours de formation - 44A rue de Valenciennes - 59000 - Lille - France

M. Pierre Pischedda, Agissant pour le compte de la société "les tasses fêlées" en cours de formation - 17 rue Ferdinand Buiison - 62220 - Carvin - France


M. Pierre Pischedda - 17 RUE Ferdinand Buisson - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.