Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSE OF DISTINCTION
Camus La Grande Marque, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3973984
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/01/2023
SENSE OF DISTINCTION de Camus La Grande Marque

Présentation de la marque SENSE OF DISTINCTION

Déposée le 11 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SENSE OF DISTINCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque domicilié(e) 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camus La Grande Marque, Mle Tarnero Clara domicilié(e) 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque SENSE OF DISTINCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSE OF DISTINCTION est expirée depuis le 11 janvier 2023.

Camus La Grande Marque a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


Camus La Grande Marque, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


Camus La Grande Marque, Mle Tarnero Clara - 29 Rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).