Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMUS MAISON FAMILIALE DEPUIS 1863 ELEGANCE
CAMUS LA GRANDE MARQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3954323
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2022
CAMUS MAISON FAMILIALE DEPUIS 1863 ELEGANCE de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque CAMUS MAISON FAMILIALE DEPUIS 1863 ELEGANCE

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAMUS MAISON FAMILIALE DEPUIS 1863 ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque CAMUS MAISON FAMILIALE DEPUIS 1863 ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMUS MAISON FAMILIALE DEPUIS 1863 ELEGANCE est expirée depuis le 18 octobre 2022.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Republication pour erratum - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.