Marque expirée - Marque en non vigueur

CALVET Maison fondée en 1818
CALVET S.A.S.

Numéro de dépôt :
98746773
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2018

Présentation de la marque CALVET Maison fondée en 1818

Déposée le 19 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALVET Maison fondée en 1818 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVET domicilié(e) Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2380431) - 33720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 200 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2380431) - 67290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALVET Maison fondée en 1818 est expirée depuis le 19 août 2018.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET S.A.S. - Route de Balizac,33720 LANDIRAS (dossier no 2380431) - 33720 - France - SIREN 457200913


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2380431) - 67290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380431 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485527 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487369 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Inscription le 11 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662748 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).