Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DES ARTS ET DU VIN CALVET
CALVET

Numéro de dépôt :
93460302
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque ACADEMIE DES ARTS ET DU VIN CALVET

Déposée le 19 mars 1993 par CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE DES ARTS ET DU VIN CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est CALVET, domicilié(e) 75 Cours de Médoc, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque ACADEMIE DES ARTS ET DU VIN CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DES ARTS ET DU VIN CALVET est expirée depuis le 19 mars 2003.

CALVET a également déposé les autres marques suivantes : MONTLIEU , LA COSETTE , LA HOUDIERE , CACHET CALVET , JOSEPH THIBAUD , VINCENT TOUREL , VIEILLE ROCHE , TAUZIA , CANTE GRIVE , LION ROUGE


CALVET - 75 Cours de Médoc, 33000 BORDEAUX - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Papier, produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); livres, publications.Boissons alcooliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.