Déposée le 15 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ULTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.
La marque ULTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALOR, Société par Actions Simplifiée - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 956512495
Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Inscription le 22 janvier 2009 - renonciation partielle n°490972 - Publication au BOPI 2009-01-22
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 28 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611518 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2017 n°2654980 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-07-18
– fers à repasser électriques et leurs parties constitutives ; appareils électriques à lisser, à onduler, à défriser les cheveux ; fers à friser électriques ; fers à coiffer électriques ; peignes et brosses chauffées électriquement pour la coiffure de cheveux. – sèche-cheveux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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