Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROOMAIR
CALOR S.A.

Numéro de dépôt :
94548933
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque GROOMAIR

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROOMAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) Place Ambroise Courtois, 69356 LYON Cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque GROOMAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROOMAIR est expirée depuis le 13 décembre 2004.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. - Place Ambroise Courtois, 69356 LYON Cedex 08 - France - SIREN 956512495


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253822 - Publication au BOPI 1998-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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