Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFINESSE
CALOR S.A.

Numéro de dépôt :
92400882
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012

Présentation de la marque EFFINESSE

Déposée le 10 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFINESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALOR domicilié(e) société anonyme, Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2210925) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210925) - 75008 - France.

La marque EFFINESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFINESSE est expirée depuis le 10 janvier 2012.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR S.A. - société anonyme, Place Ambroise Courtois,69008 LYON (dossier no 2210925) - 69008 - France - SIREN 956512495


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2210925) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210925 - Publication au BOPI 2001-12-04

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

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