Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALOR AQUASYSTEM
CALOR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1593663
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2030

Présentation de la marque CALOR AQUASYSTEM

Déposée le 23 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALOR AQUASYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALOR domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 512 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque CALOR AQUASYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALOR AQUASYSTEM arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.

CALOR a également déposé les autres marques suivantes : OPUS , BRUMI BRUSH , CALOR SOUD SAC , 278 , AQUALISEUR , STEAM O MATIC , CALOR FOR MEN , PATOUNE , CLIMLINE , MODULCONFORT


CALOR, Société par actions simplifiée à associé unique - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 956512495


Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Inscription le 2 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385998 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171521 - Publication au BOPI 2000-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2010 n°2434536 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732229 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02

Radiateurs électriques, convecteurs, en particulier convecteurs munis d'un système d'humidificateur;systèmes d'humidificateurs pour convecteurs; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), en particulier cassettes pour filtrer l'eau destiné à des fers à répasser à vapeur