Déposée par voie électronique le 11 juin 2017 par monsieur FREDERIC CACHEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Décarbo-site » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est monsieur FREDERIC CACHEUX domicilié(e) 57 ROUTE DES FUSILLES DE LA RESISTANCE - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC CACHEUX domicilié(e) 57 ROUTE DES FUSILLES DE LA RESISTANCE - 92150 - SURESNES - France.
La marque Décarbo-site a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décarbo-site arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.
M. FREDERIC CACHEUX - 57 ROUTE DES FUSILLES DE LA RESISTANCE - 92150 - SURESNES - France
M. FREDERIC CACHEUX - 57 ROUTE DES FUSILLES DE LA RESISTANCE - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.
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