Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CACHELIN Stéphane
/
Le Chapotelet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Chapotelet
M. CACHELIN Stéphane

Numéro de dépôt :
4256466
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2026
Le Chapotelet de CACHELIN Stéphane

Présentation de la marque Le Chapotelet

Déposée le 14 mars 2016 par monsieur CACHELIN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Chapotelet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur CACHELIN Stéphane domicilié(e) 12 RUE ROBERT PLANQUETTE - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CACHELIN Stéphane domicilié(e) 12 RUE ROBERT PLANQUETTE - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Chapotelet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chapotelet arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

CACHELIN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Aujourd'hui je mange avec… Portraits gustatifs


M. CACHELIN Stéphane - 12 RUE ROBERT PLANQUETTE - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


M. CACHELIN Stéphane - 12 RUE ROBERT PLANQUETTE - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707688 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Eléments de construction métalliques de fixation sur les différents potelets de la voirie afin de maintenir une plateforme ou une vasque dans le but d'y recevoir un réceptacle pouvant contenir des fleurs, des plantes, des cendriers, des poubelles, des supports comme plateaux ou stèles, et tous compléments adaptables.