Marque enregistrée - Marque en vigueur

Parlement
Mme. Julia Butault

Numéro de dépôt :
4381560
Date de dépôt :
06/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2027
Parlement de Julia Butault

Présentation de la marque Parlement

Déposée par voie électronique le 6 août 2017 par madame Julia Butault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Parlement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est madame Julia Butault domicilié(e) 23 bis rue Jean Jaurès - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Julia Butault domicilié(e) 23 bis rue Jean Jaurès - 44000 - Nantes - France.

La marque Parlement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parlement arrivera à expiration en date du 6 août 2027.


Mme. Julia Butault - 23 bis rue Jean Jaurès - 44000 - Nantes - France


Mme. Julia Butault - 23 bis rue Jean Jaurès - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.