Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART TEAM FOR CHANGE
BUTAGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269234
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
SMART TEAM FOR CHANGE de BUTAGAZ

Présentation de la marque SMART TEAM FOR CHANGE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART TEAM FOR CHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 960 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SMART TEAM FOR CHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART TEAM FOR CHANGE arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ, Société par actions simplifiée - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 402960397


Cabinet HARLE ET PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;

Conseils et informations d'affaires relatifs à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie, plus particulièrement centrés sur la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; présentation de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale ; relations publiques, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; études de marché et sondages d'opinion publique dans les domaines énergétiques ;

Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données relatives à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (internet), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz. Tous ces services étant plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ;

Education et formation ; organisation de colloques, conférences et séminaires, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz et dans les domaines d'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; divertissement ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, en particulier organisation de concours inter-entreprises consistant à proposer la réalisation d'économies d'énergie grâce à un outil de suivi des consommations énergétiques.