Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFIPRO NOS SOLUTIONS ÉNERGIE AU SERVICE DE VOTRE EFFICACITÉ
BUTAGAZ société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3334753
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2015
EFFIPRO NOS SOLUTIONS ÉNERGIE AU SERVICE DE VOTRE EFFICACITÉ de BUTAGAZ

Présentation de la marque EFFIPRO NOS SOLUTIONS ÉNERGIE AU SERVICE DE VOTRE EFFICACITÉ

Déposée le 13 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFIPRO NOS SOLUTIONS ÉNERGIE AU SERVICE DE VOTRE EFFICACITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUTAGAZ domicilié(e) 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EFFIPRO NOS SOLUTIONS ÉNERGIE AU SERVICE DE VOTRE EFFICACITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIPRO NOS SOLUTIONS ÉNERGIE AU SERVICE DE VOTRE EFFICACITÉ est expirée depuis le 13 janvier 2015.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : POPGAZ , AC 29 , B , (Marque figurative) , BUTAGAZ , Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , CFA , GS


BUTAGAZ société par actions simplifiée - 47-53, Rue Raspail,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 542095575


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580398 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Tous combustibles et carburants, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés. Appareils, équipements, installations, principalement métalliques, servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations professionnelles, agricoles, industrielles ou aux installations des mairies et des collectivités locales. Citernes, réservoirs, cuves et bouteilles métalliques susceptibles de contenir tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations professionnelles, agricoles, industrielles ou aux installations des mairies et des collectivités locales. Équipements métalliques complémentaires aux citernes (vaporiseurs). Appareils et instruments scientifiques, de mesure (notamment jauge et téléjauge), de contrôle, d'essai, compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, citernes, réservoirs, cuves et bouteilles métalliques susceptibles de contenir tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations professionnelles, agricoles, industrielles, ou aux installations des mairies et des collectivités locales. Accessoires de réglage et de sûreté, jauge de contrôle pour appareils, équipements, vaporiseurs, installations contenant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations professionnelles, agricoles, industrielles, ou aux installations des mairies et des collectivités locales. Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, conseils en rapport avec la conduite des affaires, renseignements d'affaires, relations publiques, affichage et diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Gestion du compte commercial du client en ligne, consultation d'informations sur l'installation du client (consommation, facturation, tarifs, contrat). Montage, mise en place, installation, réparation et dépannage, entretien et maintenance d'appareils, équipements et installations contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés au installations professionnelles, agricoles, industrielles ou aux installations des mairies et des collectivités locales. Assistance sécurité par téléphone. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (Internet). Gestion d'une interface de commande par la clientèle par le site Internet. Transport et entreposage de tous combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations professionnelles, agricoles ou industrielles. Distribution d'énergie, livraison de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations professionnelles, agricoles, industrielles ou aux installations des mairies et des collectivités locales. Conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de contrôle de qualité. Conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de sécurité, services d'astreinte sécurité, diagnostic sécurité des installations au gaz, mission d'intervention de sécurité auprès des professionnels, des agriculteurs, des industriels ou des mairies et des collectivités locales, en particulier dans le domaine des installations au gaz.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.