Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUTA COIN
BUTAGAZ

Numéro de dépôt :
4406447
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
BUTA COIN de BUTAGAZ

Présentation de la marque BUTA COIN

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par BUTAGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUTA COIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est BUTAGAZ domicilié(e) 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque BUTA COIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTA COIN arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

BUTAGAZ a également déposé les autres marques suivantes : Butagaz, l'énergie de vous suivre , L'énergie de vous suivre , (Marque figurative) , X-TENSO , ECOCONFORTIQUE , LE CONTRAT DE CONFORT , MBUTAGAZ , B , BUTAGAZ MBUTAGAZ , POPGAZ INTERNATIONAL


BUTAGAZ - 47-53 Rue Raspail - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; matières éclairantes ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ainsi que d'informations ou de données encodées ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; clés USB ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherches de bases de données en ligne ; programmes informatiques utilisés dans le domaine des transactions de commerce électronique ; logiciels de gestion et maintenance de réseaux de distribution d'énergie (gaz et électricité) ; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de la consommation d’énergie (gaz, électricité et énergies nouvelles) destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;

Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision ; publicité en ligne et par correspondance ; publicité par affichage ; distribution de matériels ou objets publicitaires à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, échantillons ; courrier publicitaire, à savoir mailing commercial ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques et sur le réseau Internet ; conseils en communication (publicité) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; études de marché ; sondages d'opinion publique ; relations publiques ; services de présentation et de démonstration de produits dans un but promotionnel ou publicitaire sur tous moyens de communication pour la vente au détail, en particulier de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés et d’électricité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; administration de programmes de fidélisation de la clientèle ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs d'énergie ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes autres manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; tous les services précités étant plus particulièrement rendus dans le domaine de la consommation d’énergie (gaz, électricité et énergies nouvelles) destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;

Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums de discussion sur l’internet ; transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs ; tous les services précités étant plus particulièrement rendus dans le domaine de la consommation d’énergie (gaz, électricité et énergies nouvelles) destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;

Transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ; distribution de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ; distribution et fourniture d'énergie (gaz et électricité) ; informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) ;

Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement ; tous les services précités étant plus particulièrement rendus dans le domaine de la consommation d’énergie (gaz, électricité et énergies nouvelles) destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;

Services de recherche scientifique et technologique ; étude de projets techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) ; programmation informatique ; services de contrôle de qualité ; conception et développement d'ordinateurs et de systèmes informatiques ; conception, mise à jour et installation de logiciels ; services en matière de technologie et d'informatique concernant la sécurisation des données informatiques et des informations personnelles et financières ; mise à disposition de moteurs de recherche pour des transactions de commerce électronique ; conseils techniques et d'ingénierie ; tous les services précités étant plus particulièrement rendus dans le domaine de la consommation d’énergie (gaz, électricité et énergies nouvelles) destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles, et menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement.